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Marques déposées par monsieur Claude GUENARD
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PHARMA-MODULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHARMA-MODULE
M. Claude GUENARD
M. Armand LEPOT

Numéro de dépôt :
1375208
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque PHARMA-MODULE

Déposée le 17 octobre 1986 par monsieur Claude GUENARD et monsieur Armand LEPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHARMA-MODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Claude GUENARD domicilié(e) demeurant: 39, rue de Malakoff, 92320 CHATILLON (dossier no 2076663) - France et monsieur Armand LEPOT domicilié(e) demeurant: 23, rue Denfert-Rochereau, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2076663) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2076663) - France.

La marque PHARMA-MODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHARMA-MODULE est expirée depuis le 17 octobre 2006.

Claude GUENARD a également déposé les autres marques suivantes : PHARMA MODULE


M. Claude GUENARD - demeurant: 39, rue de Malakoff, 92320 CHATILLON (dossier no 2076663) - France

M. Armand LEPOT - demeurant: 23, rue Denfert-Rochereau, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2076663) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2076663) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1996 n°2076663 - Publication au BOPI 1996-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

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